SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES
Numéro de dépôt :
3009347
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010
Présentation de la marque LE CABANON
Déposée le 16 février 2000 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CABANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES domicilié(e) BP 6, 84850 CAMARET, FORME JURIDIQUE : COOPERATIVE AGRICOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES Mr Christian BONNET Directeur Général - France.
La marque LE CABANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES - BP 6, 84850 CAMARET, FORME JURIDIQUE : COOPERATIVE AGRICOLE - France - SIREN 783210776
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES Mr Christian BONNET Directeur Général - France
Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421557 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Double concentré de tomates. Tomates entières pelées. Tomates pelées concassées. Tomates pelées tassées. Coulis de tomates. Purée de tomates. Pulpe de tomates. Légumes secs. Conserves de légumes. Compote et purée de pommes. Plats cuisinés. Légumes cuisinés. Fruits au sirop. Sauces tomates. Sauces exotiques. Ketchup. Harissa. Sauces condimentaires. Aliments pour animaux. Fruits et légumes frais. Jus de tomates / Jus de fruits / Sirop. Boissons alcoolisées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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